Conditions Générales d’Utilisation
docuDent.fr est un site destiné aux chirurgiens-dentistes et à leurs assistantes.
Il propose des documents, obligatoires ou non, utiles à l’exercice professionnel.
Ils peuvent être téléchargés et/ou imprimés avec un abonnement annuel payant.
Une aide graphique à la cotation de la prothèse CCAM est aussi présente.
Limitation de garantie
docuDent.fr propose le site et les services qui y sont attachés sans garanties autres que les garanties légales.
Nous ne garantissons notamment pas le bon fonctionnement du site ou la disponibilité permanente des services proposés.
docuDent.fr propose des documents les plus actualisés et fiables possibles mais étant donné la tendance incontrôlable de l’administration à en rajouter toujours plus, le site ne peut garantir ni l’exhaustivité ni l’actualisation permanente de ces documents.
L’utilisateur de docuDent.fr est seul responsable de la vérification et de l’utilisation des documents mis à sa disposition.
En tant qu’utilisateur vous vous engagez à ne pas tenir docuDent.fr pour responsable d’un quelconque préjudice ou litige pouvant découler de l’usage de ces documents.
docuDent.fr peut contenir des liens vers d’autres sites Internet.
Nous ne garantissons pas la disponibilité ou la fiabilité de ces sites, ni le contenu, les produits, les services disponibles à partir de ces sites Internet.
L’existence de liens vers ces sites Internet n’engage pas la responsabilité de docuDent.fr quant à ces sites, à leur contenu, aux produits et services disponibles à partir de ces sites.
L’utilisateur est seul responsable des conséquences de son utilisation de ces sites Internet.
Droits d’auteur et Copyright
L’ensemble du site docuDent.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés : reproduction, utilisation, copie, plagiat, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé, sont formellement interdits.
Ils constituent une contrefaçon poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle et peuvent entrainer des sanctions pénales.
Autres dispositions
Toute action jugée préjudiciable au fonctionnement harmonieux du site docuDent.fr pourra donner lieu à la fermeture et la suppression sans préavis, justification, ni dédommagement quelconque, du compte de l’utilisateur.
Vous pouvez aussi consulter notre politique concernant les cookies et la vie privée.
Vous devez certifier, avant toute inscription sur le site docuDent.fr avoir lu, compris et accepté sans aucune réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Si tout ou partie de ces conditions générales ne vous conviennent pas, vous ne devez pas utiliser docuDent.fr