docuDent.fr est la plus importante compilation francophone de documents relatifs à l'exercice de la chirurgie dentaire.
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AFFICHAGE OBLIGATOIRE
Affichage obligatoire salariés
Liste de l’affichage obligatoire
♦ Code du travail (page 1 ONCD)
♦ Code du travail (page 2 ONCD)
♦ Lutte contre les discriminations
♦ Code du travail (CNSD)
♦ Document unique d’évaluation des risques professionnels
♦ Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
Affichage obligatoire salle d’attente
♦ Informatique et libertés RGPD
♦ Tarifs praticien conventionné (ONCD décret 2009)
♦ Tarifs praticien conventionné (ONCD décret 2018)
♦ Tarifs praticien conventionné (FSDL décret 2009)
♦ Registre public d’accessibilité
♦ Pictogramme « Portable interdit »
♦ Pictogramme « Défense de fumer 1 »
♦ Pictogramme « Défense de fumer 2 »
♦ Pictogramme « Issue de secours 1 »
♦ Pictogramme « Issue de secours 2 »
♦ Pictogramme « Extincteur »
RGPD
♦ RGPD : conséquences pour les chirurgiens-dentistes (ONCD)
♦ RGPD : rappels des délais de conservation des données médicales (ONCD)
♦ RGPD : comprendre le Registre des activités de traitement des données
♦ RGPD : registre à compléter (document Word ONCD)
♦ RGPD : affichage pour le public (ONCD)
DOCUMENTS PATIENTS
Questionnaire médical
Contrat de soins
Honoraires et remboursements
Chirurgie
♦ Conseils après une extraction dentaire
♦ Recommandations pour les patients sous anticoagulants
Implantologie
♦ Consentement éclairé
♦ Passeport Implantaire (chirurgie)
♦ Passeport Implantaire (prothèse)
Parodontie
♦ Traitement parodontal
Prothèse
♦ Recommandations après pose de prothèses fixes
♦ Recommandations après pose de prothèse amovible partielle
♦ Recommandation après pose de prothèse amovible complète
Endodontie
♦ Traitement Canalaire
Urgences dentaires
Blanchiment des dents
DOCUMENTS PRATICIENS
Anti thrombotiques et biphosphonates
♦ Liste des antithrombotiques (spécialités et DCI ou génériques)
♦ Liste des biphosphonates (spécialités et DCI ou génériques)
Certificat médical initial
Courriers
♦ Avertissement avant arrêt des soins
♦ Arrêt des soins suite absences répétées
Fiches de prothèse
♦ Fiche prothèse adjointe
♦ Fiche prothèse conjointe
CàT patients sous antithrombotiques
♦ Gestion des patients sous antithrombotiques (SFCO +SFC 2015)
CàT recherche des foyers infectieux
♦ Prise en charge des foyers infectieux bucco-dentaire (synthèse / Société Française de Chirurgie Orale)
♦ Prise en charge des foyers infectieux bucco-dentaire (argumentaire complet / Société Française de Chirurgie Orale)
CàT biphosphonates
♦ Recommandations biphosphonates (AFSSAPS 2007)
CàT cardiopathies à risque, antibioprophylaxie, antibiothérapie
♦ Types de patients à risque d’endocardite (Afssaps 2011)
♦ Classification des cardiopathies à risque d’endocardite infectieuse
♦ Antibioprophylaxie en pratique bucco-dentaire (synthèse recommandations Afssaps)
♦ Antibiothérapie curative en pratique bucco-dentaire (synthèse recommandations Afssaps)
Radiologie dentaire
♦ FAQ Radiologie dentaire (IRSN)
♦ Aide à l’analyse des risques en radiologie dentaire endobuccale (INRS.fr)
♦ Guide des indications et des procédures des examens radiologiques en odontostomatologie (code de la Santé Publique)
Calcul coefficient masticatoire
DOCUMENTS EXERCICE PROFESSIONNEL
Impayés
♦ Les impayés (Chambre nationale des huissiers de justice)
♦ Injonction de payer par un juge (avec formulaires)
♦ Lettre type demande d’injonction de payer au juge
♦ Recouvrement de créances par un huissier
Convention août 2018
La CMUC
♦ La CMU Complémentaire (synthèse docuDent)
♦ Panier de soins CMUC (cmu.fr)
♦ Panier de soins 2018 maintenu et couronne transitoire » (HBLD037)
♦ Prothèses et ODF hors panier CMUC (cmu.fr)
♦ La CMU complémentaire (ameli.fr)
♦ Aide à la Complémentaire Santé – ACS (info-acs.fr)
Urgences médicales
♦ Médicaments de l’urgence médicale (in l’Information Dentaire)
♦ Tableau récapitulatif des médicaments de l’urgence médicale (in l’Information Dentaire)
Indemnisation des gardes et astreintes
EBD enfant et femme enceinte
♦ Examen Bucco Dentaire enfant et femme enceinte (ameli.fr)
♦ Facturation EBD enfant et femme enceinte (ameli.fr)
Sevrage tabagique
♦ La prise en charge du sevrage tabagique (ameli.fr)
♦ Liste des substituts nicotiniques remboursés (assurance-maladie 25.09.2018)
♦ Test de dépendance à la nicotine Fagerstrom (tabac-info-service)
♦ Recommandation concernant les Traitements Nicotiniques de Substitution (TNS /HAS)
Responsabilité et jurisprudence
♦ Refus de soins (MACSF)
♦ Reprise soins et responsabilité (MACSF)
♦ Consentement éclairé (MACSF)
♦ Extraction fautive et responsabilité partagée (MACSF)
♦ Dévitalisations injustifiées (MACSF)
♦ Ne pas céder aux exigences du patient (MACSF)
Comptabilité
Déclaration 2035
♦ Formulaire 2035-sd
♦ Formulaire 2035-A-sd
♦ Formulaire 2035-B-sd
Déclaration sociale des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (DS PAMC)
♦ Notice remplissage de la ds pamc (CARCDSF)
♦ Notice remplissage de la ds pamc (CNSD 2018)
♦ Notice remplissage de la ds pamc (URSSAF)
♦ Vidéo explicative (URSSAF) :
Barèmes kilométriques forfaitaires
♦ Barème forfaitaire automobile 2018
♦ Barème forfaitaire 2 roues motorisés 2018
Bénéficiaires effectifs des sociétés
♦ Formulaire de déclaration des bénéficiaires effectifs des sociétés (DBES)
♦ Notice pour remplir la DBES
Crédit d’impôt formation
♦ Crédit d’impôt pour dépenses de formation des dirigeants (2079-FCE-FC-SD)
♦ Rechercher un organisme de formation agréé DPC (lien)
Déontologie
♦ Titre 1e : Devoirs généraux des chirurgiens-dentistes
♦ Titre 2 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les malades
♦ Titre 3 : Devoirs des chirurgiens-dentistes en matière de médecine sociale
♦ Titre 4 : Devoirs de confraternité
♦ Titre 5 : Exercice de la profession
♦ Titre 6 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les membres des professions de santé
♦ Réforme de la déontologie 2009 (10 nouvelles dispositions)
Secret médical (ONCD)
Charte site internet
♦ Charte ordinale site internet professionnel (ONCD 2015)
Engagements contractuels
♦ Engagements contractuels : protocoles et indépendance (ONCD)
DOCUMENTS ASSISTANTES
Grille des salaires 2018
Charges sociales et fiscales 2018
Convention collective
♦ Convention collective nationale des cabinets dentaires (avec table des matières docuDent)
♦ Convention collective nationale des cabinets dentaires (original sans table des matières, legifrance.gouv.fr)
Enregistrement au répertoire Adeli
♦ Enregistrement des assistantes dentaires (legifrance.gouv.fr)
♦ Enregistrement Adeli mode d’emploi
♦ Formulaire cerfa_10906-07
DIVERS ADMINISTRATIF
RÉFÉRENTIELS HAS
LOCAUX ET MATÉRIEL PROFESSIONNEL
RETRAITE