Plan du site

Plan du site à sa création en 2018, beaucoup d’autres documents ont été ajoutés.

L’accès aux documents se fait par les menus en haut des pages, dans les onglets dédiés.

AFFICHAGE OBLIGATOIRE 

Affichage obligatoire salariés
Liste de l’affichage obligatoire
♦    Code du travail (page 1 ONCD)  
♦    Code du travail (page 2 ONCD)
♦    Lutte contre les discriminations
♦    Code du travail (CNSD)  
♦    Document unique d’évaluation des risques professionnels
♦    Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif
 Affichage obligatoire salle d’attente
♦    Informatique et libertés  RGPD  
♦    Tarifs praticien conventionné (ONCD décret 2009) 
♦    Tarifs praticien conventionné (ONCD décret 2018)
♦    Tarifs praticien conventionné (FSDL décret 2009)
♦    Registre public d’accessibilité  
♦    Pictogramme « Portable interdit »
♦    Pictogramme « Défense de fumer 1 »
♦    Pictogramme « Défense de fumer 2 »
♦    Pictogramme « Issue de secours 1 »
♦    Pictogramme « Issue de secours 2 »
♦    Pictogramme « Extincteur »
RGPD  
♦    RGPD : conséquences pour les chirurgiens-dentistes (ONCD)
♦    RGPD : rappels des délais de conservation des données médicales (ONCD)
♦    RGPD : comprendre le Registre des activités de traitement des données
♦    RGPD : registre à compléter (document Word ONCD)     
♦    RGPD : affichage pour le public (ONCD)

DOCUMENTS PATIENTS

Questionnaire médical   
Contrat de soins
Honoraires et remboursements
Chirurgie
♦   Conseils après une extraction dentaire
♦   Recommandations pour les patients sous anticoagulants
Implantologie
♦  Consentement éclairé  
♦   Passeport Implantaire  (chirurgie)  
♦    Passeport Implantaire (prothèse)  
 Parodontie
♦  Traitement parodontal
 Prothèse
♦  Recommandations après pose de prothèses fixes
♦  Recommandations après pose de prothèse amovible partielle
♦  Recommandation après pose de prothèse amovible complète
Endodontie
♦   Traitement Canalaire
Urgences dentaires
Blanchiment des dents

   DOCUMENTS PRATICIENS

Anti thrombotiques et biphosphonates
♦   Liste des antithrombotiques (spécialités et DCI ou génériques)
♦   Liste des biphosphonates (spécialités et DCI ou génériques)
Certificat médical initial
Courriers
♦    Avertissement avant arrêt des soins
♦    Arrêt des soins suite absences répétées
Fiches de prothèse
♦   Fiche prothèse adjointe
♦    Fiche prothèse conjointe
CàT patients sous antithrombotiques
♦     Gestion des patients sous antithrombotiques (SFCO +SFC 2015)
CàT recherche des foyers infectieux
♦    Prise en charge des foyers infectieux bucco-dentaire (synthèse / Société Française de Chirurgie Orale)
♦   Prise en charge des foyers infectieux bucco-dentaire (argumentaire complet / Société Française de Chirurgie Orale)
CàT biphosphonates
♦    Recommandations biphosphonates (AFSSAPS 2007)
CàT cardiopathies à risque, antibioprophylaxie, antibiothérapie
♦    Types de patients à risque d’endocardite (Afssaps 2011)
♦    Classification des cardiopathies à risque d’endocardite infectieuse
♦    Antibioprophylaxie en pratique bucco-dentaire (synthèse recommandations Afssaps)
♦    Antibiothérapie curative en pratique bucco-dentaire (synthèse recommandations Afssaps)
Radiologie dentaire
♦    FAQ Radiologie dentaire (IRSN)
♦    Aide à l’analyse des risques en radiologie dentaire endobuccale (INRS.fr)
♦    Guide des indications et des procédures des examens radiologiques en odontostomatologie (code de la Santé Publique)
Calcul coefficient masticatoire

   DOCUMENTS EXERCICE PROFESSIONNEL

Impayés
♦    Les impayés (Chambre nationale des huissiers de justice)
♦    Injonction de payer par un juge (avec formulaires)
♦    Lettre type demande d’injonction de payer au juge
♦    Recouvrement de créances par un huissier
Convention août 2018
La CMUC
♦     La CMU Complémentaire (synthèse docuDent)
♦     Panier de soins CMUC (cmu.fr)
♦     Panier de soins 2018 maintenu et couronne transitoire » (HBLD037)
♦     Prothèses et ODF hors panier CMUC (cmu.fr)
♦     La CMU complémentaire (ameli.fr)
♦     Aide à la Complémentaire Santé – ACS (info-acs.fr)
Urgences médicales
♦    Médicaments de l’urgence médicale (in l’Information Dentaire)
♦    Tableau récapitulatif des médicaments de l’urgence médicale (in l’Information Dentaire)
Indemnisation des gardes et astreintes
EBD enfant et femme enceinte
♦    Examen Bucco Dentaire enfant et femme enceinte (ameli.fr)
♦    Facturation EBD enfant et femme enceinte (ameli.fr)
Sevrage tabagique
♦    La prise en charge du sevrage tabagique (ameli.fr)
♦    Liste des substituts nicotiniques remboursés (assurance-maladie 25.09.2018)
♦    Test de dépendance à la nicotine Fagerstrom (tabac-info-service)
♦    Recommandation concernant les Traitements Nicotiniques de Substitution (TNS /HAS)
Responsabilité et jurisprudence
♦    Refus de soins (MACSF)
♦    Reprise soins et responsabilité (MACSF)
♦    Consentement éclairé (MACSF)
♦    Extraction fautive et responsabilité partagée (MACSF)
♦    Dévitalisations injustifiées (MACSF)
♦    Ne pas céder aux exigences du patient (MACSF)
Comptabilité
Déclaration 2035
♦    Formulaire 2035-sd
♦    Formulaire 2035-A-sd
♦    Formulaire 2035-B-sd
Déclaration sociale des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés (DS PAMC)
♦    Notice remplissage de la ds pamc (CARCDSF)
♦    Notice remplissage de la ds pamc (CNSD 2018)
♦    Notice remplissage de la ds pamc (URSSAF)
♦   Vidéo explicative (URSSAF) :
Barèmes kilométriques forfaitaires
♦    Barème forfaitaire automobile 2018
♦    Barème forfaitaire 2 roues motorisés 2018
Bénéficiaires effectifs des sociétés
♦    Formulaire de déclaration des bénéficiaires effectifs des sociétés (DBES)
♦   Notice pour remplir la DBES
Crédit d’impôt formation
♦    Crédit d’impôt pour dépenses de formation des dirigeants (2079-FCE-FC-SD)
♦    Rechercher un organisme de formation agréé DPC (lien)
Déontologie
♦   Titre 1e : Devoirs généraux des chirurgiens-dentistes
♦   Titre 2 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les malades
♦   Titre 3 : Devoirs des chirurgiens-dentistes en matière de médecine sociale
♦   Titre 4 : Devoirs de confraternité
♦   Titre 5 : Exercice de la profession
♦   Titre 6 : Devoirs des chirurgiens-dentistes envers les membres des professions de santé
♦   Réforme de la déontologie 2009 (10 nouvelles dispositions)
Secret médical (ONCD
Charte site internet
♦    Charte ordinale site internet professionnel (ONCD 2015)
Engagements contractuels
♦    Engagements contractuels : protocoles et indépendance (ONCD)

   DOCUMENTS ASSISTANTES

Grille des salaires 2018 
Charges sociales et fiscales 2018
Convention collective
♦    Convention collective nationale des cabinets dentaires (avec table des matières docuDent)
♦    Convention collective nationale des cabinets dentaires (original sans table des matières, legifrance.gouv.fr)
Enregistrement au répertoire Adeli
♦    Enregistrement des assistantes dentaires (legifrance.gouv.fr)
♦    Enregistrement Adeli mode d’emploi
♦    Formulaire cerfa_10906-07